Lamy

  • Droits des arts visuels ; contrats d'auteurs

    Jean Vincent

    Parution : 5 juillet 2011 - Entrée pnb : 5 mars 2019

    Ce livre destiné aux professionnels est un ouvrage de référence sur les contrats dans le domaine des arts visuels. C'est la première fois en France qu'un livre traite des contrats pour toutes les catégories d'auteurs ou d'oeuvres entrant dans le champ des arts visuels. Cette approche globale a été...

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  • Droits des créations immatérielles

    Hubert Bitan

    Parution : 6 juillet 2011 - Entrée pnb : 5 mars 2019

    Depuis 2007, la lutte contre les contrefaçons, qui touche de nombreux secteurs tels que les nouvelles technologies, le luxe, la santé, les meubles d'intérieur, est devenue une priorité pour les pouvoirs publics s'agissant tant des oeuvres matérielles qu'immatérielles. Les investissements des entre...

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  • Droit de l'exécution de la sanction pénale

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    Parution : 5 juillet 2011 - Entrée pnb : 5 mars 2019

    Le procès pénal ne s'arrête pas au prononcé de la peine. La phase postsentencielle occupe une place importante parmi les préoccupations du législateur afin de parvenir à une réelle exécution de la sanction pénale. Rédigé par une universitaire et une avocate, spécialistes de la matière, cet ouvrage...

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  • Crise du crédit et entreprises ; les réponses du droit

    Collectif

    Parution : 5 juillet 2011 - Entrée pnb : 5 mars 2019

    Cet ouvrage est le premier qui aborde de manière transversale l'impact de la crise financière sur les entreprises et les réponses que le droit français offre aux acteurs économiques. Les sujets traités constituent un tableau contrasté, dont les thèmes se complètent. Les groupes de sociétés : ...

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  • La nouvelle procédure d'appel

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    Parution : 5 juillet 2011 - Entrée pnb : 5 mars 2019

    À la recherche de nouveaux équilibres, la procédure civile est aujourd'hui en pleine mutation : objet de fréquentes réformes qu'accentuent innovations ou revirements jurisprudentiels toujours plus audacieux et que servent réflexions doctrinales prospectives et rapports diligentés par les pouv...

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