FeniXX réédition numérique (Litec)
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Le droit des partenaires sociaux dans l'entreprise
Philippe Lévy; Marie-Claude Oury-Gatelmand
- Fenixx réédition numérique (litec)
- 9782402794138
Recense les nouvelles dispositions législatives, les compare aux anciennes, les éclairent par des références. L'ensemble est d'une grande clarté; un précieux outil de connaissance et d'analyse. ...
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La durée et l'aménagement des temps de travail
Jacques Barthélémy
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- Pratique sociale
- 9782402757553
Traite les aspects qualitatifs et quantitatifs de la durée du travail et fixe les règles, le contenu et les limites de la politique contractuelle en ces matières. ...
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L'imposition des profits de bourse et autres gains sur titres
Pierre Courtois
- Fenixx réédition numérique (litec)
- 9782402774468
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine....
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L'Imposition des plus-values
Pierre Courtois
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- 9782402725491
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Comités d'entreprise, délégués du personnel et délégués syndicaux : désignation, fonctionnement pratique
Philippe Suet
- Fenixx réédition numérique (litec)
- 9782402828666
Traite de tous les nouveaux aspects de la législation en ces matières. Constitue un guide de tous les instants pour les délégués syndicaux, les responsables du personnel et les chefs d'entreprise. ...
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La profession libérale en droit fiscal
Alcade
Parution : 31 Décembre 1984 - Entrée pnb : 21 Juillet 2016Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine....
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Les immigrés et l'emploi
Jean Mottin
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- 9782402775137
Une étude sur l'évolution des emplois au cours des 25 dernières années et des réponses aux questions fondamentales concernant la main-d'oeuvre immigrée. L'auteur apporte des conclusions et propose des solutions. ...
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Guide-formulaire du comite d'entreprise
Duflos Jean-Jacques
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- 9782402763295
Une aide pour la rédaction des rapports du comité d'entreprise, des procès-verbaux de réunions mensuelles. ...
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Le Travail à temps partiel
Françoise Favennec-Héry
- Fenixx réédition numérique (litec)
- Pratique sociale
- 9782402733526
Le phénomène du travail à temps partiel (un bilan quantitatif et qualificatif, un encadrement juridique assez lourd) et ses fonctions : instrument d'aménagement du temps de travail dans l'entreprise, le principe d'égalité, instrument d'une politique de l'emploi. ...
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Droit budgétaire : budget de l'État, budgets locaux, budget de la Sécurité sociale, budget européen
Martinez/di Malta
- Fenixx réédition numérique (litec)
- 9782402780964
La définition et les sources du droit budgétaire, l'élaboration de la loi de finances (préparation administrative du projet de loi de finances, l'adoption parlementaire...), la présentation de la loi de finances (formelle et matérielle), l'exécution de la loi de finances (moyens et contrôle). ...
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Courtois - impot gdes. fortunes
Courtois
- Fenixx réédition numérique (litec)
- 9782402805254
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La Convention collective de travail en droit international
Comptable
- Fenixx réédition numérique (litec)
- 9782402756389
Cet ouvrage reprend le texte, mis à jour et en partie réécrit, d'une thèse soutenue à l'Université Paris I. ...
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Les clauses de non-concurrence en droit du travail
Amiel-Donat J.
- Fenixx réédition numérique (litec)
- Pratique sociale
- 9782402728256
Fait le point sur les exigences mises à la validité et à l'efficacité des clauses de non-concurrence dans les contrats de travail. ...
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Associations et syndicats : régimes juridique, fiscal et social
Brichet Robert
- Fenixx réédition numérique (litec)
- Réseaux de lecture
- 9782402801539
Met en évidence la faveur que l'Etat accorde aux associations et analyse les nouveaux développements applicables aux syndicats. ...
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